Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par COMPAGNIE HOTELIERE DE BAGATELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COLLECTION BAGATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est COMPAGNIE HOTELIERE DE BAGATELLE domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque COLLECTION BAGATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION BAGATEL arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.
COMPAGNIE HOTELIERE DE BAGATELLE - 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France
TMARK CONSEILS, François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Inscription le 7 novembre 2018 - Rejet partiel n°737560 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07
Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747966 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Services de direction (exploitation) de camping et de parcs d`habitats groupés ; gestion administrative de camping et de parcs d`habitats groupés ; publicité ; publicité en ligne sur réseaux informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; accompagnement (assistance) administratif aux entreprises, en matière de marketing et de communication ; services d`abonnement à des journaux pour des tiers; services d`abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tous moyens pour la vente au détail ; relations publiques ; reproduction de documents ; création et production d`outils de communication, à savoir brochures, annonces presses, sites internet ; gestion de fichiers informatiques ; travaux de bureau, comptabilité ; bureaux de placement ;
Création de programmes touristiques ; organisation de séjours avec offre de forfaits touristiques ; services d`agence de voyages ; services d`agence de voyages dans le cadre de vacances en camping et en parcs d`habitats groupés ; réservation de circuits touristiques ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; information en matière de voyage ; préparation et réservation de voyages organisés ; planification et réservations de voyages et de transports par des moyens électroniques ; fourniture d`informations en matière de voyage via des réseaux informatiques mondiaux ; réservations pour les voyages ; réservation de places de voyage ; organisation de visites touristiques ; organisations de visites guidées ; organisation d`excursions ; organisation de croisières ; animation de circuits ; accompagnement de voyageurs ; transport ; information en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; services de taxis; réservations de places pour le transport de personnes ; location de véhicules ; location de cycles ; location de bateaux ; location de chevaux ; location de garages ou de places de stationnement ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d`électricité ou d`énergie ;
Education ; formation en relation avec l`industrie du voyage et du tourisme ; services de divertissements; services de camps de vacances (divertissement) ; activités sportives et culturelles dans le cadre des villages de vacances, camping, caravaning ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; activités sportives et culturelles ; stages de perfectionnement sportif; clubs de santé (mise en forme physique) ; location d`équipements pour le sport (à l`exception des véhicules) ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation); services de loisirs ; mise à disposition d`installations de loisirs ; mise à disposition de parcs aquatiques ; mise à disposition d`installations sportives; circuits de randonnées pédestres ; centres équestres; voies cyclables ; pistes de karting ; aires de sports nautiques ; location d`équipements pour les sports à l`exception des véhicules ; mise à disposition d`installations de balnéothérapie ; mise à disposition d`installations de sauna et de hammam ; mise à disposition de salles de jeux ; organisation de soirées festives ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de concerts et d`activités culturelles ; représentation de spectacles ; réservations de places de spectacle ; réservation de billets pour spectacles ; publication de journaux, de revues, de brochures et de périodiques ; publication de livres, prêt de livres ; publication électronique de journaux, de revues, de brochures, de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livre mise à disposition de réseaux de communication sans fil (Wifi) ; location de poste de télévision, de magnétoscope et de radio ; location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès en matière d`éducation, de loisirs et de divertissement ; organisation de concours en matières d`éducation ou de divertissement ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs; services de jeux d`argent ; services de jeu proposés en ligne à partir d`un réseau informatique; services de photographie ;
Campings; agence de logement (camping) ; mise à disposition de logements de vacances ; mise à disposition de logements temporaires dans des camps de vacance ; location de logements temporaires ; location de logements temporaires sous la forme de villas, bungalows, mobil-homes, chalets ; location d`hébergement temporaires en appartements et maisons de vacances ; parcs d`habitats groupés ; services d`agences de voyage pour la réservations de logements temporaires ; réservation d`hôtels, de pensions ; réservation de mobile-homes ; services de réservations en matière d`hébergement dans le domaine du voyage et du tourisme fournis par le biais d`Internet ; réservations d`emplacements de camping ; mise à disposition de terrains ; mise à disposition de terrains de camping ; mise à disposition temporaire de caravaning ; fourniture de services de caravaning et de camping ; mise à disposition d`aires de jeux pour enfants, de salles de jeux, d`équipements de sport, d`infrastructures pour activités de loisirs à l`intérieur d`un lieu de villégiature ; pensions pour animaux ; crèches d`enfants ; services de garderie d`enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; location de tentes ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles de réunion ; services d`épicerie ; salons de coiffure ; salons de beauté et d`esthétique ; services de spa ; services de hammam ; services de sauna ; services de balnéothérapies ; services de blanchisserie ; services de gardiennage.
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