Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL POMME
COMPAGNIE GUADELOUPEENNE DES BOISSONS GAZEUSES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1718962
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1999

Présentation de la marque SOL POMME

Déposée le 20 février 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GUADELOUPEENNE DES BOISSONS GAZEUSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOL POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GUADELOUPEENNE DES BOISSONS GAZEUSES domicilié(e) B.P. 400, 97162 POINTE-A-PITRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROGERS & WELLS, notamment Mademoiselle Florence BEAUFILS - France.

La marque SOL POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL POMME est expirée depuis le 20 février 1999.

COMPAGNIE GUADELOUPEENNE DES BOISSONS GAZEUSES a également déposé les autres marques suivantes : SOL PAMPLEMOUSSE , SOL CITRON , SOL RAISIN


COMPAGNIE GUADELOUPEENNE DES BOISSONS GAZEUSES (S.A.) - B.P. 400, 97162 POINTE-A-PITRE CEDEX - France


CABINET ROGERS & WELLS, notamment Mademoiselle Florence BEAUFILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

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