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Marques déposées par l'association loi 1901 Compagnie Graines de Soleil
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Les Veillées du Ramadan
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Veillées du Ramadan
Compagnie Graines de Soleil Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3639398
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2019
Les Veillées du Ramadan de Compagnie Graines de Soleil

Présentation de la marque Les Veillées du Ramadan

Déposée le 25 mars 2009 par l'association loi 1901 Compagnie Graines de Soleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Veillées du Ramadan »

Le déposant est l'association loi 1901 Compagnie Graines de Soleil domicilié(e) 7 de la Charbonnière,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 461 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Graines de Soleil domicilié(e) 7 de la Charbonnière,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Veillées du Ramadan est expirée depuis le 25 mars 2019.


Compagnie Graines de Soleil Association loi 1901 - 7 de la Charbonnière,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 420461865


Compagnie Graines de Soleil - 7 de la Charbonnière,75018 PARIS - 75018 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.