Marque expirée - Marque en non vigueur

PLEIN SOLEIL
COMPAGNIE GERVAIS DANONE SOCIETE ANONYME DE DROIT FRANCAIS

Numéro de dépôt :
97674663
Date de dépôt :
22/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2017

Présentation de la marque PLEIN SOLEIL

Déposée le 22 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONEDE DROIT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLEIN SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONEDE DROIT FRANCAIS domicilié(e) 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2336492) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2336492) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLEIN SOLEIL est expirée depuis le 22 avril 2017.

COMPAGNIE GERVAIS DANONEDE DROIT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : DANONE AUX FRUITS, JE LE RECONNAIS ENTRE MILLE , , LES CREMES RENVERSANTES , JARDINS DE SOLEIL , IQUOS , JOURS DE SOLEIL , ACTI-NATURALIA , LE DANO BOOK , MILLE ET UN FRUITS , BULLE DE YAOURT


COMPAGNIE GERVAIS DANONE SOCIETE ANONYME DE DROIT FRANCAIS - 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2336492) - 75009 - France - SIREN 552067092


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2336492) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336492 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages. Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles