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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONEDE DROIT FRANCAIS
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LES CREMES RENVERSANTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CREMES RENVERSANTES
COMPAGNIE GERVAIS DANONE SOCIETE ANONYME DE DROIT FRANCAIS

Numéro de dépôt :
97678068
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2017

Présentation de la marque LES CREMES RENVERSANTES

Déposée le 15 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONEDE DROIT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CREMES RENVERSANTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONEDE DROIT FRANCAIS domicilié(e) 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2338701) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2338701) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CREMES RENVERSANTES est expirée depuis le 15 mai 2017.

COMPAGNIE GERVAIS DANONEDE DROIT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : DANONE AUX FRUITS, JE LE RECONNAIS ENTRE MILLE , , JARDINS DE SOLEIL , PLEIN SOLEIL , IQUOS , JOURS DE SOLEIL , ACTI-NATURALIA , LE DANO BOOK , MILLE ET UN FRUITS , BULLE DE YAOURT


COMPAGNIE GERVAIS DANONE SOCIETE ANONYME DE DROIT FRANCAIS - 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2338701) - 75009 - France - SIREN 552067092


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2338701) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 25 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304399 - Publication au BOPI 2000-07-25

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2007 n°2338701 - Publication au BOPI 2007-04-06

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Produits laitiers, notamment desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés; boissons lactées composées majoritairement de lait. Préparations pour des crèmes dessert; glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de crème, crèmes glacées, yaourts glacés (glaces alimentaires), sauces (condiments), sauces sucrées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.