Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAILLE FINE EQUILIBRE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme

Numéro de dépôt :
3331039
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2014

Présentation de la marque TAILLE FINE EQUILIBRE

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAILLE FINE EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130 rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DANONE Benoît BARME Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92302 - France.

La marque TAILLE FINE EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAILLE FINE EQUILIBRE est expirée depuis le 22 décembre 2014.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme - 126-130 rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 552067092


GROUPE DANONE Benoît BARME Direction Propriété Intellectuelle - 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92302 - France


Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Cacao, chocolat, riz, riz soufflé. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière.