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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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SULTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTA
COMPAGNIE GERVAIS DANONE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1227603
Date de dépôt :
16/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1993

Présentation de la marque SULTA

Déposée le 16 février 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92302 LEVALLOIS-PERRET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque SULTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTA est expirée depuis le 16 février 1993.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE (société anonyme) - 126-130, rue Jules Guesde, 92302 LEVALLOIS-PERRET. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Savons d'industrie et de ménage, lessives, substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher. Chocolats, cacaos, articles de confiserie, café, chicorée, riz.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.