Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Compagnie Gervais-Danone
/
SOUVERAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVERAIN
Compagnie Gervais-Danone

Numéro de dépôt :
931619
Date de dépôt :
28/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOUVERAIN

Déposée le 28 août 1975 par Compagnie Gervais-Danone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Gervais-Danone domicilié(e) (soc. an.), 126-130, rue Jules-Guesde, Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). - France.

La marque SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOUVERAIN est expirée depuis le 28 août 1985.

Compagnie Gervais-Danone a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


Compagnie Gervais-Danone - (soc. an.), 126-130, rue Jules-Guesde, Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476

Fromages.