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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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SNAC'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAC'
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3009796
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2010

Présentation de la marque SNAC'

Déposée le 24 février 2000 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNAC' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction Marques & Modèles - France.

La marque SNAC' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAC' est expirée depuis le 24 février 2010.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France - SIREN 552067082


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction Marques & Modèles - France


Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, fromage blanc, fromages faits en faisselle ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Bières (alcoolisées ou non), eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.