Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVEA
COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Numéro de dépôt :
1667982
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2010

Présentation de la marque SEVEA

Déposée le 15 octobre 1990 par la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) (société anonyme), 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2181489) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) (dossier no 2181489) - France.

La marque SEVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVEA est expirée depuis le 15 octobre 2010.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE - (société anonyme), 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2181489) - France - SIREN 552067092


COMPAGNIE GERVAIS DANONE - (dossier no 2181489) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2000 n°2181489 - Publication au BOPI 2000-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

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