Déposée le 11 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SELECTION DE LA SAISON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2311007) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2311007) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme - 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2311007) - 92300 - France - SIREN 552067092
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2311007) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Inscription le 7 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243876 - Publication au BOPI 1997-10-07
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2311007 - Publication au BOPI 2006-03-23
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie; fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits; compotes, confitures, gelées, soupes; conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie; plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus; lait; produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait; produits laitiers glacés.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca; farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas; pâtes alimentaires (nature ou aromatisées et/ou fourrées); plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte; glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutard,e vinaigre, sauces (condiments), épices.Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non); jus de fruits, boissons aux fruits, boissons non alcooliques minoritairement composées de lait
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SELECTION DE LA SAISON"
