Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARAMELLI
COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Numéro de dépôt :
1014170
Date de dépôt :
12/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCARAMELLI

Déposée le 12 avril 1977 par COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCARAMELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) (S.A.), 126-130 rue Jules Guesde 92302 LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque SCARAMELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SCARAMELLI est expirée depuis le 12 avril 1987.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE - (S.A.), 126-130 rue Jules Guesde 92302 LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023

Pâtes alimentaires sous toutes formes, riz, tapioca, semoule, farines et préparations faites de céréales, ravioli, cannelloni, sauces, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscottes, confiserie.Plats cuisines, conserves, confitures.Tous produits alimentaires de régime et produits diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.