Déposée le 15 juillet 1980 par COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « REGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) (S.A.), 126 130 Rue Jules Guesde 92302 LEVALLOIS PERRET. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET MONNIER. - France.
La marque REGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE - (S.A.), 126 130 Rue Jules Guesde 92302 LEVALLOIS PERRET. - France
LE CABINET MONNIER. - France
Inscription - Concession de licence n°27523 - Publication au BOPI 1980-059
Pâtes alimentaires sous toutes formes, riz, tapioca, semoules, farines et préparations faites de céréales, ravioli, cannelloni, plats cuisinés, sauces, conserves;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscottes, confiserie, confitures.Tous produits alimentaires de régime et produits diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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