Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGALIA
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1234653
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2013

Présentation de la marque REGALIA

Déposée le 4 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126 - 130 rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2236166) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, C/o Benoît BARME - Directeur Marques et Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) 7 rue de Téhéran,75008 Paris (dossier no 2236166) - 75008 - France.

La marque REGALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGALIA est expirée depuis le 4 mars 2013.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société Anonyme - 126 - 130 rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2236166) - 92300 - France - SIREN 552067092


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, C/o Benoît BARME - Directeur Marques et Modèles GROUPE DANONE - 7 rue de Téhéran,75008 Paris (dossier no 2236166) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236166 - Publication au BOPI 2003-02-06

Renouvellement sans limitation n°2015633 - Publication au BOPI 1993-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Inscription le 22 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502539 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Pâtes alimentaires.