Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUARTELLA
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1370911
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2006

Présentation de la marque QUARTELLA

Déposée le 15 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUARTELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2074638) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2074638) - France.

La marque QUARTELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTELLA est expirée depuis le 15 septembre 2006.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2074638) - France - SIREN 552067092


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2074638) - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 1996 n°2074638 - Publication au BOPI 1996-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription - Concession de licence n°27523 - Publication au BOPI

Pâtes alimentaires de toutes sortes.