Déposée le 18 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PL@NETE DANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction des Marques, Modèles & Communication domicilié(e) 130 rue Jules Guesde,92302 Levallois-Perret - 92302 - France.
La marque PL@NETE DANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, société anonyme - 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction des Marques, Modèles & Communication - 130 rue Jules Guesde,92302 Levallois-Perret - 92302 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Inscription le 10 août 2007 - Transmission totale de propriété n°463625 - Publication au BOPI 2007-08-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Inscription le 6 juillet 2009 - Erratum n°501433 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, coulis de fruits, gelées. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Cacao, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, riz soufflé. Tartes et tourtes (sucrées ou salées). Préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés essentiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires). Définition et mise en application de la politique générale d'une entreprise ou d'un groupe, à savoir : établissement de budget, conseils en mercatique, en publicité, en promotion, en gestion commerciale, parrainage commercial, Consultation d'expert dans les domaines de l'établissement de budget, de la mercatique, de la publicité, de la promotion, de la gestion commerciale. Abonnement à des journaux ou à des revues. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images, de sons et d'informations, par tout vecteur de télécommunication et notamment par télévision, radio, câble, satellite, Internet.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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