Déposée le 14 novembre 1985 par la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATES NICE CERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2056687) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2056687) - France.
La marque PATES NICE CERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2056687) - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2056687) - France
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 1995 n°2056687 - Publication au BOPI 1995-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23
Inscription - Concession de licence n°27523 - Publication au BOPI
Toutes sortes de pâtes alimentaires, tapioca, riz, fécule, crèmes de riz, crèmes d'orge, biscottes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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