Déposée le 19 février 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ON R MET CA ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde,92300 Levallois-Perret - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles Groupe DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) 7, rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ON R MET CA ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) - 126-130, rue Jules Guesde,92300 Levallois-Perret - 92300 - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles Groupe DANONE - Direction Marques & Modèles - 7, rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Magnétophones ; magnétoscopes ; tourne-disques ; téléviseurs ; enceintes acoustiques ; consoles de jeux électroniques ; lecteurs de disques numériques, disques numériques ou analogiques, bandes magnétiques. Aimants. Chronomètres, montres et pendules. Bijoux en métaux précieux et bijoux de fantaisie. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier ; articles de papeterie scolaire, papeterie pour le travail de bureau, cahiers, carnets, bloc-notes, papier à lettres, enveloppes pour la papeterie, marque-pages, blocs à dessin, albums, chemises pour documents, classeurs, gommes et liquides à effacer, craie à écrire, crayons, taille-crayons, photographies, clichés, autocollants, décalcomanies, adhésifs (matières autocollantes pour la papeterie et le ménage) ; journaux, revues, brochures, catalogues, manuels, livres, bandes-déssinées, calendriers, almanachs, agendas, répertoires ; cartes à jouer ; cartes postales, serviettes, mouchoirs et nappes en papier. Valises, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage ; sacs d'écoliers, cartables ; sacs à provisions ; parapluies, parasols ; porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Vêtements tels que culottes, bermudas, pantalons, vestes, chemises, chemisettes, "tee-shirts", chaussettes, bas, "sweat-shirts", pyjamas, culottes, sous-vêtements, robes, jupes, pardessus, manteaux ; casquettes, chapeaux ; ceintures, cravates, écharpes, gants (habillement) ; chaussures, bottes, sandales, chaussons ; vêtements de sport ; habits pour la natation. Épinglettes non en métaux précieux. Jeux, articles de jeux ; jouets, panoplies, objets de cotillon, masques, poupées, vêtements de poupées, meubles de poupées, maisons de poupées, peluches, figurines pour jouer (en plastique, en bois, en métal) , jeux de construction (en plastique, en bois, en métal) ; dominos, dés, billes ; véhicules en miniature ; jeux de société ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) , balles et ballons de jeux, patins à roulettes, planches à roulettes, skis, planches à voile, planches à neige. Boissons alcoolisées, vins blancs, rouges, rosés (pétillants ou non) , cidres, cognacs, armagnacs, whisky ; digestifs, boissons alcoolisées composées partiellement ou totalement d'herbes ou de fruits, boissons alcoolisées composées minoritairement de lait, essences alcooliques, extraits de fruits avec alcool. Boissons alcoolisées comprenant des ferments lactiques. Services d'éducation à savoir : organisation d'examens ou de concours, enseignement scolaire, enseignement universitaire, enseignement professionnel, stages professionnels, enseignement par correspondance, édition de livres, journaux ou revues ; services de divertissement à savoir : organisation de spectacles, organisation et exploitation de parcs de loisirs, spectacles et jeux télévisés, spectacles et jaux radiophoniques, projection de films, spectacles de cirque, spectacles de théâtre, amusements publics, concerts, music-halls, spectacles de variétés. Services traiteur (alimentation) , cafés, cafétérias, restaurants, restaurants libre-service, service rapide et permanent ("snacks-bar") , restauration rapide, salons de thé, hôtellerie, balnéothérapie, thalassothérapie."
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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