Marque expirée - Marque en non vigueur

O DAN'
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme

Numéro de dépôt :
95595220
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2015

Présentation de la marque O DAN'

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O DAN' »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2298924) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298924) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O DAN' est expirée depuis le 31 octobre 2015.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme - 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2298924) - 92300 - France - SIREN 552067092


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298924) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298924 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Bières (alcoolisées ou non); eaux plates ou pétillantes (minérales ou non); jus de fruits, boissons aux fruits, boissons non alcoolisées minoritairement composées de lait