Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NURSIE CROISSANCE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1678269
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021

Présentation de la marque NURSIE CROISSANCE

Déposée le 11 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NURSIE CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque NURSIE CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NURSIE CROISSANCE est expirée depuis le 11 juillet 2021.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 1 août 2001 n°2203525 - Publication au BOPI 2001-08-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Inscription le 18 septembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°331216 - Publication au BOPI 2001-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 4 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331896 - Publication au BOPI 2001-10-04

Inscription le 5 mars 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°342072 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 11 février 2011 n°2462739 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.