Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSE AU YOGHOURT
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme

Numéro de dépôt :
95566641
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2015

Présentation de la marque MOUSSE AU YOGHOURT

Déposée le 7 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSSE AU YOGHOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2282202) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2282202) - 75002 - France.

La marque MOUSSE AU YOGHOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSE AU YOGHOURT est expirée depuis le 7 avril 2015.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme - 126-130 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2282202) - 92300 - France - SIREN 552067092


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2282202) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 17 février 2005 n°2282202 - Publication au BOPI 2005-02-17

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Produits laitiers sous forme de mousse composés partiellement ou totalement de yoghourt