Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97660961
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2027

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660961.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 janvier 2027.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17 BOULEVARD HAUSSMANN - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Renouvellement avec limitation le 28 décembre 2006 n°2330311 - Publication au BOPI 2006-12-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Inscription le 14 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445433 - Publication au BOPI 2006-12-14

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2017 n°2637863 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-20

Fruits et légumes conservés et cuits, gelées, confitures, produits lactés ou dérivés du lait, produits laitiers sous toutes leurs formes notamment beurre, crème de beurre, margarine, crème fraîche, fromage, crème de fromage, crème dessert, flans, entremets, mousses, fromage blanc, boissons lactés et yaourts de toutes sortes, tous ces produits pouvant être soit nature soit aromatisés ou à base de fruits, de céréales, de chocolats et/ou d'arômes.