Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Compagnie Gervais Danone

Numéro de dépôt :
960656
Date de dépôt :
02/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 juillet 1976 par Compagnie Gervais Danone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Gervais Danone domicilié(e) (soc. an.), 126-130, rue Jules-Guesde, Levallois-Perret (Hauts de Seine). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960656.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 2 juillet 1986.

Compagnie Gervais Danone a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


Compagnie Gervais Danone - (soc. an.), 126-130, rue Jules-Guesde, Levallois-Perret (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Pâtes alimentaires sous toutes formes,riz, tapioca, semoule, farines et préparations faites de céréales, ravioli, cannelloni, plats cuisinés, sauces, conserves, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscottes, confiserie, confitures;tous produits alimentaires de régime et produits diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.