Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Compagnie Gervais Danone

Numéro de dépôt :
937869
Date de dépôt :
14/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 novembre 1975 par Compagnie Gervais Danone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Gervais Danone domicilié(e) (soc. an.), 126-130, rue Jules-Guesde, Levallois-Perret (Hauts de Seine). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937869.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 1985.

Compagnie Gervais Danone a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


Compagnie Gervais Danone - (soc. an.), 126-130, rue Jules-Guesde, Levallois-Perret (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Pâtes alimentaires sous toutes formes, riz, tapioca, semoules, farines et préparations faites de céréales, plats cuisinés (ravioli, cannelloni et analogues), sauces, conserves, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscottes, confiserie, confitures, tous produits alimentaires de régime et produits diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.