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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4277302
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2026
Marque en couleurs, figurative de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 3 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Carole ADJADJ domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277302.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société Anonyme - 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


REGIMBEAU, Mme. Carole ADJADJ - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers notamment: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, fromage blanc, petit suisse ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; ferments lactiques à usage culinaire ;

Cacao, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de café, boissons à base de thé ; crème anglaise ; mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses [confiserie], confiserie, sucreries, sucre, riz soufflé, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; biscuits (sucrés ou salés) ; gâteaux ; pâtisseries ; gaufres ; desserts à base de céréales ; gâteaux de riz ; gâteaux de semoule ; riz au lait, en-cas à base de riz, en-cas à base de céréales ; glaces alimentaires, glaces alimentaires composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée. Coulis de fruits [sauces] ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non), jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou de légumes, limonades, sodas, sorbets à boire, préparations pour boissons, sirops pour boissons, extrait de fruits ou de légumes sans alcool, boissons sans alcool.