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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3882355
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
Marque en couleurs, figurative de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882355.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 2021.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société Anonyme - 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


Cabinet REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers notamment: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, fromage blanc, petit suisse ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ;

Cacao, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, sucre, riz soufflé, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries ; tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée ;

Services rendus dans le cadre d'un commerce de vente au détail (en magasin ou par correspondance, y compris la vente en ligne sur internet) de produits alimentaires et de boissons ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations commerciales. ventes de plats et boissons à emporter. Préparation d'aliments ;

Services de bar, cafés restaurants, cafétèrias, restaurants libre-service ; restaurant à service rapide et permanent (snack-bar) ; restaurant libre service ; restauration [repas] ; services de traiteurs. Restaurants vendant des plats à emporter ; préparation de plats et boissons à emporter.