Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme

Numéro de dépôt :
3301348
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014
Marque figurative de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) 130 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301348.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2014.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme - 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 552067092


COMPAGNIE GERVAIS DANONE C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - 130 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

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