Déposée le 14 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2056689) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2056689) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332073.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2056689) - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2056689) - France
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 1995 n°2056689 - Publication au BOPI 1995-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 4 avril 2001 - Gage constitué n°319831 - Publication au BOPI 2001-04-04
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23
Pâtes alimentaires sous toutes formes, riz, tapioca, semoules, farines et préparations faites de céréales, plats cuisinés (ravioli, cannelloni et analogues), sauces, conserves, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscottes, confiserie, confitures, tous produits alimentaires de régime et produits diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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