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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1241472
Date de dépôt :
22/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2023
Marque figurative de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241472.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 22 juillet 2023.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236169 - Publication au BOPI 2003-02-06

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation n°2019078 - Publication au BOPI 1993-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2524992 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20

Lait frais, lait traité, lait aromatisé, produits laitiers en général, yoghourts, boissons à base de lait aromatisées ou non, boissons à base de yoghourts, glaces comestibles, sirop de mélasse, moutarde, sauces, bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, sirop et préparation pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.