Déposée le 19 mars 1997 par la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES VERGERS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.
La marque LES VERGERS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Confiserie à usage pharmaceutique, ferments lactiques à usage pharmaceutique et lactose, infusions médicinales, préparations de vitamines, tous ces produits comprenant des fruits. Alimentation pour bébés à savoir: laits, laits en poudre, compotes de fruits, jus de fruits, tous ces produits comprenant des fruits. Fruits séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus, tous ces produits comprenant des fruits. Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, fromage blanc, fromages faits en faisselle, tous ces produits comprenant des fruits; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, tous ces produits comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés, tous ces produits comprenant des fruits. Tartes et tourtes comprenant des fruits. Préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner, tous ces produits comprenant des fruits. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits,gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries, tous ces produits comprenant des fruits. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière et comprenant des fruits. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, tous ces produits comprenant des fruits. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non); jus de fruits, boissons aux fruits; sorbets (boissons); préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits sans alcool; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques. Tous ces produits comprenant des fruits
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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