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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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LES EPATANTES AU PISTOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES EPATANTES AU PISTOU
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme)
SEMOULERIE DE BELLEVUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1729827
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2008
LES EPATANTES AU PISTOU de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque LES EPATANTES AU PISTOU

Déposée le 27 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE et la Société Anonyme (SA) SEMOULERIE DE BELLEVUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES EPATANTES AU PISTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret, FRANCE (dossier no 2104815) - France et la Société Anonyme (SA) SEMOULERIE DE BELLEVUE domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon, FRANCE (dossier no 2117481) - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .

La marque LES EPATANTES AU PISTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES EPATANTES AU PISTOU est expirée depuis le 27 janvier 2008.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret, FRANCE (dossier no 2104815) - France

SEMOULERIE DE BELLEVUE (société anonyme) - 4, rue Boileau, 69006 Lyon, FRANCE (dossier no 2117481) - France - SIREN 9



Renouvellement sans limitation n°2104815 - Publication au BOPI 1998-25

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1998 n°2117481 - Publication au BOPI 1998-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 14 octobre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°264555 - Publication au BOPI 1998-10-14

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Inscription le 28 août 1998 - Recours en restauration n°261102 - Publication au BOPI 1998-08-28

Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200083 - Publication au BOPI 1996-04-11

Farines et préparations faites de céréales.sauces.conserves. Pâtes alimentaires plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.