Marque expirée - Marque en non vigueur

LE YAYOUTE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3414894
Date de dépôt :
08/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2016
LE YAYOUTE de COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Présentation de la marque LE YAYOUTE

Déposée le 8 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE YAYOUTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130 rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DANONE Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92302 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE YAYOUTE est expirée depuis le 8 mars 2016.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société Anonyme - 126-130 rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 552067092


GROUPE DANONE Direction Propriété Intellectuelle - 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92302 - France


Inscription le 20 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445811 - Publication au BOPI 2006-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Produits laitiers contenant des ferments lactiques vivants et du calcium issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.