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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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LE TOUR DE MAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TOUR DE MAIN
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme

Numéro de dépôt :
95586666
Date de dépôt :
04/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2015

Présentation de la marque LE TOUR DE MAIN

Déposée le 4 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOUR DE MAIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2295581) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2295581) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TOUR DE MAIN est expirée depuis le 4 septembre 2015.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme - 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2295581) - 92300 - France - SIREN 552067092


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2295581) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 24 août 2005 n°2295581 - Publication au BOPI 2005-08-24

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés et jeunes enfants.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, gelées, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.