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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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LE PETIT'POTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT'POTE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1694071
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2021

Présentation de la marque LE PETIT'POTE

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT'POTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LE PETIT'POTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT'POTE est expirée depuis le 17 septembre 2021.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2001 n°2203513 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 3 août 2011 n°2477296 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;compotes, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;fromage frais, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.