Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CALCIUM, UNE MERVEILLE POUR VOS OS
COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Numéro de dépôt :
94513505
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque LE CALCIUM, UNE MERVEILLE POUR VOS OS

Déposée le 30 mars 1994 par la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CALCIUM, UNE MERVEILLE POUR VOS OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE-Sce. Marques & Modèles - France.

La marque LE CALCIUM, UNE MERVEILLE POUR VOS OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CALCIUM, UNE MERVEILLE POUR VOS OS est expirée depuis le 30 mars 2004.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE - 126-130, Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France - SIREN 552067092


COMPAGNIE GERVAIS DANONE c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE-Sce. Marques & Modèles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Lait et produits laitiers; lait et produits laitiers composés partiellement de fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, café, cacao, sucre, riz, miel; tous ces produits contenant du calcium

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.