Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CALCIUM, LE TRESOR POUR VOTRE SANTE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme

Numéro de dépôt :
94513506
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2014

Présentation de la marque LE CALCIUM, LE TRESOR POUR VOTRE SANTE

Déposée le 30 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CALCIUM, LE TRESOR POUR VOTRE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2261052) - 92302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DANONE Benoît BARME Directeur Marques, Modèles & Communication domicilié(e) 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2261052) - 92302 - France.

La marque LE CALCIUM, LE TRESOR POUR VOTRE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CALCIUM, LE TRESOR POUR VOTRE SANTE est expirée depuis le 30 mars 2014.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme - 126-130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2261052) - 92302 - France - SIREN 552067092


GROUPE DANONE Benoît BARME Directeur Marques, Modèles & Communication - 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2261052) - 92302 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2004 n°2261052 - Publication au BOPI 2004-03-22

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Lait et produits laitiers; lait et produits laitiers composés partiellement de fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, café, cacao, sucre, riz, miel; tous ces produits contenant du calcium

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.