Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PETITE NORMANDE
Numéro de dépôt :
1090597
Date de dépôt :
20/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA PETITE NORMANDE
Déposée le 20 mars 1979 par COMPAGNIE GERVAIS-DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA PETITE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PETITE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA PETITE NORMANDE est expirée depuis le 20 mars 1989.
COMPAGNIE GERVAIS-DANONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043