Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHOCOLATIERE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Numéro de dépôt :
92432987
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2002

Présentation de la marque LA CHOCOLATIERE

Déposée le 8 septembre 1992 par la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHOCOLATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE (société anonyme) c/o Benoît BARME BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.

La marque LA CHOCOLATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOCOLATIERE est expirée depuis le 8 septembre 2002.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France - SIREN 552067092


COMPAGNIE GERVAIS DANONE (société anonyme) c/o Benoît BARME BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France


Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156969 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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