Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HMM ...
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94501529
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2024

Présentation de la marque HMM ...

Déposée le 14 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HMM ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme ADJADJ Carole domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque HMM ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HMM ... est expirée depuis le 14 janvier 2024.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme - 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092


REGIMBEAU, Mme ADJADJ Carole - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2003 n°2254254 - Publication au BOPI 2003-12-11

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2014 n°2547341 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-02

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.