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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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HAPPY DAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAPPY DAY
COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme

Numéro de dépôt :
1295572
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2015

Présentation de la marque HAPPY DAY

Déposée le 11 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAPPY DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2277376) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2277376) - 92659 - France.

La marque HAPPY DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAPPY DAY est expirée depuis le 11 janvier 2015.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme - 126-130 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2277376) - 92300 - France - SIREN 552067092


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2277376) - 92659 - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2004 n°2277376 - Publication au BOPI 2004-12-16

Renouvellement sans limitation n°2042215 - Publication au BOPI 1995-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 23 juillet 1993 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°161282 - Publication au BOPI 1993-07-23

Produits laitiers, yaourts, crèmes glacées, céréales, fruits séchés et notamment produits pour petit déjeûner à base de yaourt, de céréales et de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.