Déposée le 6 octobre 1976 par Compagnie Gervais-Danone
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « GERVOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Compagnie Gervais-Danone domicilié(e) (soc. an.), 126-130, rue Jules-Guesde, Levallois-Perret (Hauts de Seine). - France.
La marque GERVOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Gervais-Danone - (soc. an.), 126-130, rue Jules-Guesde, Levallois-Perret (Hauts de Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535
Produits laitiers;fromages;produits d'addition tels qu'amidon et dérivés de l'albumine utilisés pour la fabrication des spiritueux, de la charcuterie, de la pâtisserie, de la confiserie, des sucreries, des aliments, diététiques, des sauces, condiments et épices ainsi que pour le traitement des viandes et des poissons;spiritueux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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