Déposée le 5 août 2005 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GERVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 Boulevard Haussemann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque GERVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société Anonyme - 17 Boulevard Haussemann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092
Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Inscription le 14 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445433 - Publication au BOPI 2006-12-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2015 n°2590861 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-25
Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées, soupes. Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus. Lait. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts nature, aux fruits ou aromatisés aux fruits, aux marrons, crème fraîche, fromages, fromage blanc, fromage frais, boissons composées majoritairement de lait. Produits laitiers glacés nature ou aromatisés. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca. Farines, tartes ou tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits, boissons aux fruits, boissons non alcoolisées minoritairement composées de lait.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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