Déposée par voie électronique le 19 août 2014 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GERVAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-37 du 12 septembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque GERVAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société Anonyme - 17 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552067092
REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers notamment: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, fromage blanc, petit suisse ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ;
Crème anglaise ; mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses [confiserie], pâtes de fruits [confiserie], desserts à base de céréales, gâteaux de riz, gâteaux de semoule, riz au lait, bouillie alimentaire à base de lait. Confiserie, sucreries, sucre. Cacao, chocolat. Biscuits (salés ou sucrés), gâteaux, pâtisseries, gaufres, crêpes [alimentation]. Riz soufflé, préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz. Glaces alimentaires, glaces alimentaires essentiellement faites de yaourts, crèmes glacées, glaces à l`eau (glaces alimentaires), yaourts glacés, glaces aromatisées. Boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de café, boissons à base de thé ;
Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) de jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou de légumes, limonades, sodas, sorbets à boire, préparations pour boissons, sirops pour boissons, extrait de fruits ou de légumes sans alcool, boissons sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GERVAIS"
