Déposée le 27 août 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GERFRUIT GERVAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2037319) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2037319) - France.
La marque GERFRUIT GERVAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291328.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2037319) - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2037319) - France
Renouvellement sans limitation le 30 août 1994 n°2037319 - Publication au BOPI 1994-08-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17
Inscription le 23 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°186697 - Publication au BOPI 1995-06-23
Inscription le 12 janvier 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°180160 - Publication au BOPI 1995-01-12
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces salade);épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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