Déposée le 19 mars 1997 par la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAICHEUR D'AGRUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.
La marque FRAICHEUR D'AGRUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Agrumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes d'agrumes, confitures d'agrumes, coulis d'agrumes, gelées d'agrumes, soupes d'agrumes, potages d'agrumes. Produits laitiers à savoir: desserts lactés comprenant des agrumes, yaourts comprenant des agrumes, yaourts à boire comprenant des agrumes, mousses comprenant des agrumes, crèmes comprenant des agrumes, crèmes dessert comprenant des agrumes, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide et comprenant des agrumes, boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers et comprenant des agrumes, boissons composées majoritairement de ferments lactiques comprenant des agrumes, boissons lactées comprenant des agrumes. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Tartes et tourtes (sucrées ou salées) comprenant des agrumes. Pâtes alimentaires comprenant des agrumes, préparations faites de céréales et d'agrumes, céréales pour le petit déjeuner comprenant des agrumes. Pain comprenant des agrumes, biscottes comprenant des agrumes, biscuits (sucrés ou salés) comprenant des agrumes, gaufrettes comprenant des agrumes, gaufres comprenant des agrumes, gâteaux et pâtisseries comprenant des agrumes. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière et comprenant des agrumes. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices. Tous ces produits contenant des agrumes. Jus d'agrumes, boissons aux agrumes; sorbets aux agrumes(boissons); préparations pour faire des boissons aux agrumes, sirops pour boissons aux agrumes, extraits d'agrumes sans alcool; boissons aux agrumes non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons aux agrumes non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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