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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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FANTASPAT'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FANTASPAT'
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1414834
Date de dépôt :
18/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2007

Présentation de la marque FANTASPAT'

Déposée le 18 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FANTASPAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2091708) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2091708) - France.

La marque FANTASPAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FANTASPAT' est expirée depuis le 18 juin 2007.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2091708) - France - SIREN 552067092


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2091708) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1997 n°2091708 - Publication au BOPI 1997-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Pâtes alimentaires sous toutes les formes.