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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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ETUVATION LENTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETUVATION LENTE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme

Numéro de dépôt :
96624272
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2016

Présentation de la marque ETUVATION LENTE

Déposée le 6 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETUVATION LENTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2312840) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2312840) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETUVATION LENTE est expirée depuis le 6 mai 2016.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE société anonyme - 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2312840) - 92300 - France - SIREN 552067092


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2312840) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 7 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243876 - Publication au BOPI 1997-10-07

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312840 - Publication au BOPI 2006-04-18

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Produits pharmaceutiques et para-pharmaceutiques; produits vétérinaires; produits diététiques à usage médical; sucre de synthèse; alimentation pour bébés à usage médical, à savoir soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies.Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie; fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées, soupes; conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie; plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus; lait; produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait; produits laitiers glacés.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca; farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas; pâtes alimentaires (nature ou aromatisées et/ou fourrées); plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries; tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés; confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées; miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.