Déposée le 15 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ETRE MIEUX CHAQUE JOUR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2397991) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2397991) - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme - 17, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2397991) - 75009 - France - SIREN 552067092
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2397991) - 75847 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Renouvellement avec limitation le 11 février 2009 n°2397991 - Publication au BOPI 2009-02-11
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Produits pharmaceutiques, confiserie à usage pharmaceutique, farines à usage pharmaceutique, lait d'amandes à usage pharmaceutique ; ferments lactiques à usage pharmaceutique et lactose. Produits diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, herbes médicinales, huiles à usage médical, infusions médicinales, sucre à usage médical ; sel pour le bain d'eaux minérales, sels d'eaux minérales, bains médicinaux. Produits vétérinaires. Substances nutritives pour micro-organismes. Préparation de vitamines. Alimentations pour bébés à savoir : farines lactées, soupes, soupes sous forme deshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purée de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et légumes, bouillies. Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages. Conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie. Produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes comme la pomme de terre, aromatisés ou natures ; “ chips ”, mélange de fruits secs, tous oléagineux notamment noix et noisettes préparées telles que cacahouètes, noix de cajou ; mini-charcuterie pour apéritif. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Produits laitiers contenant de ferments lactiques vivants. Huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles. Bières (alcoolisées ou non), eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes, limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons), préparations pour faire des boissons, préparations pour faire des boissons sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool, boissons non alcoolisées composées minoritairement des produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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