Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUANIM
COMPAGNIE GERVAIS DANONE

Numéro de dépôt :
96628643
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2006

Présentation de la marque EQUANIM

Déposée le 6 juin 1996 par la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUANIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la société COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.

La marque EQUANIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUANIM est expirée depuis le 6 juin 2006.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France - SIREN 552067092


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Produits diététiques à usage médical; sucre de synthèse.Alimentation pour bébés à usage médicale à savoir: soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies.Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées, soupes.Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus.Lait.Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait.Produits laitiers glacés.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca.Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas.Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte.Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries.Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.Eaux plates ou pétillantes minérales ou non); jus de fruits, boissons aux fruits, boissons non alcoolisées minoritairement composées de lait

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.