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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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ENCORE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENCORE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1317282
Date de dépôt :
18/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015

Présentation de la marque ENCORE

Déposée le 18 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2290410) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2290410) - 75017 - France.

La marque ENCORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENCORE est expirée depuis le 18 juillet 2015.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme - 126-130, rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2290410) - 92300 - France - SIREN 552067092


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2290410) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2049341 - Publication au BOPI 1995-27

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290410 - Publication au BOPI 2005-06-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Inscription - Transmission de propriété n°23396 - Publication au BOPI

Inscription le 29 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55841 - Publication au BOPI 1991-07-29

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 4 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473833 - Publication au BOPI 2008-04-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504487 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-09

Biscuits et gâteaux à base de céréales et de fruits secs.